- bureau des brevets
- патентное бюро
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Bureau américain des brevets — United States Patent and Trademark Office Quartier général du USPTO. Le United States Patent and Trademark Office (USPTO), littéralement le « Bureau américain des brevets et des marques de commerce », est l instance administrative… … Wikipédia en Français
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
Bureau Du Recensement Des États-Unis — United States Census Bureau Création 1er juillet 1903 Type Administration Suitland Federal Center … Wikipédia en Français
Bureau de recensement des États-Unis — Bureau du recensement des États Unis United States Census Bureau Création 1er juillet 1903 Type Administration Suitland Federal Center … Wikipédia en Français
Bureau du Recensement des États-Unis — United States Census Bureau Création 1er juillet 1903 Type Administration Suitland Federal Center … Wikipédia en Français
Bureau du recensement des Etats-Unis — Bureau du recensement des États Unis United States Census Bureau Création 1er juillet 1903 Type Administration Suitland Federal Center … Wikipédia en Français
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Bureau du recensement (Etats-Unis) — Bureau du recensement des États Unis United States Census Bureau Création 1er juillet 1903 Type Administration Suitland Federal Center … Wikipédia en Français
Brevets logiciels en Europe — Brevet logiciel en Europe Le Parlement européen a passé en première lecture à la rentrée 2003 un projet d une directive restreignant les brevets logiciels dans l Union européenne (364 voix pour, 153 voix contre, 33 abstentions). La directive a… … Wikipédia en Français
Bureau du recensement des États-Unis — United States Census Bureau Création 1er juillet 1903 Type Administration Suitland Federal Center … Wikipédia en Français
Batiment du bureau executif Eisenhower — Bâtiment du bureau exécutif Eisenhower Pour les articles homonymes, voir Exécutif. Le bâtiment du bureau exécutif Eisenhower en 1981 avec à gauche la … Wikipédia en Français